Mentions légales
1. INTRODUCTION
Ce site est édité par : Association ATAO
7bis rue Jacques Cartier – 44300 Nantes
Le Directeur de la publication est : Mr Pascal BERGER, en qualité de Président de l’association ATAO.
N° TVA intracommunautaire :
Nos coordonnées sont : communication [at] atao.fr
Le prestataire d’hébergement du site est : WPServeur
Développement : Faireprod
Index égalité professionnelle hommes/femmes 2023
Au titre des données de l’année 2022, l’index de l’égalité professionnelle entre les femmes les hommes au sein d’ATAO pour l’année 2023 se présente ainsi :
- Indicateur écart de rémunérations : 39 / 40
- Indicateur écart de taux d’augmentations individuelles : 35 / .35
- Indicateur retour de congés maternité : non calculable
- Indicateur hautes rémunérations : 10 / 10
- Niveau de résultat global : 99/100
2. CONDITIONS D’UTILISATION
En accédant et/ou en utilisant le présent Site internet accessible à l’adresse https://www.atao-insertion.fr (ci-après « le Site »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions d’utilisation du Site.
Mise à jour
Compte tenu de l’activité de l’association ATAO, certaines informations nouvelles ou annonces peuvent être obsolètes. L’association ATAO ne peut garantir, bien qu’elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site.
Définitions
L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.
Le Site : L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur.
L’utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’information, brochures, plans, nuage de mots-clés, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels (ci-après les Éléments de propriété intellectuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des Éléments de propriété intellectuelle est interdite. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site. L’utilisateur n’est autorisé qu’à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications, et notamment les lettres d’information, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur. L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du Site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : l’origine du document (i.e. « extrait du Site ») le titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur s’il est connu, la date du document si elle est connue.
L’Éditeur détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est encouragée mais interdite sans autorisation écrite de l’Éditeur ou sans mention et lien vers la page concernée.
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4. UTILISATION DU SITE
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5. INFORMATIONS GÉNÉRALES
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6. QU’EST-CE QU’UN COOKIE
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11. CRÉDIT PHOTOS
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13. MODIFICATION
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